Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8692 du 26 avril 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.505 du 11 avril 2024 portant nomination d'un Commandant de Police, Chargé de Mission auprès du Contrôleur de la Sûreté Publique.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la ...

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Journal n°8692 du 26 avril 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.503 du 11 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Affaires Maritimes.

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Journal n°8692 du 26 avril 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.319 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...

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Journal n°8687 du 22 mars 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.

Ordonnance Souveraine n° 10.340 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...

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Journal n°8686 du 15 mars 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.442 du 6 mars 2024 portant nomination et titularisation du Chef du Service du Contrôle Municipal des Dépenses.

Albert II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ; Vu l ... Albert II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée, et notamment son article 19 ; Vu l ...

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Journal n°8683 du 23 février 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.244 du 5 décembre 2023 portant nomination d'un Directeur-Adjoint du Centre Hospitalier Princesse Grace.

° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la ... ° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la ...

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Journal n°8681 du 9 février 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.386 du 6 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.

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Journal n°8681 du 9 février 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.363 du 1er février 2024 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Institut du Patrimoine relevant de la Direction des Affaires Culturelles.

conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Fonds Régional ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l'arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Fonds Régional ...

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Journal n°8680 du 2 février 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.330 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 5.134 du 19 décembre 2014 portant nomination et titularisation d ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 5.134 du 19 décembre 2014 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de ...

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